Missions de coordination SPS
Note méthodologique d’intervention pour la mission de Coordination
en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs
Phase Conception
- Ouverture du registre journal
- Rédaction éventuelle de la déclaration préalable et transmission de celle-ci aux organismes de sécurité et au Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre (sauf si réalisée par le Maître d’ouvrage)
- Etude des documents transmis par le Maître d’ouvrage (CCAP, CCTP, Plans…)
- Visite du site
- Visite d’inspection commune avec le chef d’établissement (le cas échéant)
- Réunions avec les Maîtres d’ouvrage et Maître d’œuvre suivant CCTP
- Rédaction du Plan Général de Coordination (P.G.C.)
- Rédaction du projet de règlement du Collège Inter-entreprises de Sécurité Santé et Conditions de Travail (CISSCT)
- Etude des moyens prévus pour les interventions ultérieures et suggestions éventuelles au Maître d’ouvrage
- Rédaction du Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage (D.I.U.O.)
- Transmission des P.G.C. et D.I.U.O. au Maître d’ouvrage.
Phase réalisation
- Visite préalable avec les entreprises (étude des travaux des PPSPS et du P.G.C.S.P.S.)
- Inspection commune avec les entreprises
- Mise à jour de la déclaration Préalable
- Réunion de CISSCT avec adoption du projet de règlement
- Réunions de chantier et visites inopinées par semaine suivant CCTP
- Réunions de CISSCT et sa gestion
- Gestion du registre journal (une page est remplie à chaque passage du coordonnateur sur le chantier). Ce document est réalisé en deux exemplaires dont la répartition est la suivante :
- L’original est conservé par le coordonnateur pendant 5 ans après la date de réception de l’ouvrage et est télécopié au Maître d’ouvrage après chaque passage.
- Le double reste sur le chantier dans un dossier « Sécurité » qui rassemble également la notice S.P.S et les documents à disposition des organismes de sécurité comme l’inspection du travail, l’OPPBTP, la CRAM…
Chaque entreprise ayant fait l’objet d’une remarque a contresigné le registre et le coordonnateur y a éventuellement enregistré sa réponse.
- Dans tous les cas le registre journal est transmis par courriel après chaque passage aux entreprises concernées, Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre.
- En cas de danger grave, le coordonnateur se conformera scrupuleusement aux prescriptions prévues au CCTP.
Mises à jour du D.I.U.O. - Transmission des documents définitifs relatifs à la mission SPS au Maître d’ouvrage.
Phase Conception
- Ouverture du registre journal
- Rédaction éventuelle de la déclaration préalable et transmission de celle-ci aux organismes de sécurité et au Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre (sauf si réalisée par le Maître d’ouvrage)
- Réunions avec les Maître d’Ouvrage et Maître d’œuvre
- Visite d’inspection commune avec le Chef d’établissement (le cas échéant)
- Etude des documents transmis par le Maître d’ouvrage (CCAP, CCTP, Plans…)
- Visite du site
- Rédaction du Plan Général de Coordination (P.G.C.)
- Etude des moyens prévus pour les interventions ultérieures et suggestions éventuelles au Maître d’ouvrage
- Rédaction du Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage (D.I.U.O.)
- Transmission des P.G.C. et D.I.U.O. au Maître d’ouvrage.
Phase réalisation
- Visite préalable avec les entreprises (étude des travaux des PPSPS et du P.G.C.S.P.S.)
- Inspection commune lors de la première réunion de chantier
- Mise à jour de la Déclaration Préalable
- Réunions de chantier et visites inopinées par semaine suivant CCTP
- Gestion du registre journal (une page est remplie à chaque passage du coordonnateur sur le chantier). Ce document est réalisé en deux exemplaires dont la répartition est la suivante :
- L’original est conservé par le coordonnateur pendant 5 ans après la date de réception de l’ouvrage et est télécopié au Maître d’ouvrage après chaque passage.
- Le double reste sur le chantier dans un dossier « Sécurité » qui rassemble également la notice S.P.S et les documents à disposition des organismes de sécurité comme l’inspection du travail, l’OPPBTP, la CRAM…
Chaque entreprise ayant fait l’objet d’une remarque a contresigné le registre et le coordonnateur y a éventuellement enregistré sa réponse.
Dans tous les cas le registre journal est transmis par courriel après chaque passage aux entreprises concernées, Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre.
- En cas de danger grave, le coordonnateur se conformera scrupuleusement aux prescriptions prévues au CCTP.
- Mises à jour du D.I.U.O.
- Transmission des documents définitifs relatifs à la mission SPS au Maître d’ouvrage.
Phase « Conception »
- Ouverture du registre journal
- Etude des documents transmis par le Maître d’ouvrage (CCAP, CCTP, Plans…)
- Visite du site
- Rédaction d’une Notice de Coordination S.P.S. ou du PG Simplifié de Coordination (suivant liste des travaux à risques)
- Etude des moyens prévus pour les interventions ultérieures et suggestions éventuelles au Maître d’ouvrage
- Rédaction du Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage (D.I.U.O.)
- Transmission des P.G.S.C. et D.I.U.O. au Maître d’ouvrage.
Phase réalisation
- Visite préalable avec les entreprises (étude des travaux et de la notice S.P.S.)
- Inspection commune lors de la première réunion de chantier
- Réunions de chantier (1 par mois) et visites inopinées (1 par semaine)
- Gestion du registre journal (une page est remplie à chaque passage du coordonnateur sur le chantier). Ce document est réalisé en deux exemplaires dont la répartition est la suivante :
- L’original est conservé par le coordonnateur pendant 5 ans après la date de réception de l’ouvrage.
- Le double reste sur le chantier dans un dossier « Sécurité » qui rassemble également la notice S.P.S et les documents à disposition des organismes de sécurité comme l’inspection du travail, l’OPPBTP, la CRAM…
Chaque entreprise ayant fait l’objet d’une remarque a contresigné le registre et le coordonnateur y a éventuellement enregistré sa réponse.
Dans tous les cas le registre journal est transmis par télécopie après chaque passage aux entreprises concernées, Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre.
- En cas de danger grave, le coordonnateur se conformera scrupuleusement aux prescriptions prévues au CCTP.
- Mises à jour du D.I.U.O.
- Transmission des documents définitifs relatifs à la mission SPS au Maître d’ouvrage.